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PRESENTATION DE L'ETABLISSEMENT
LES INSTANCES

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Le Centre Hospitalier Ravenel comprend un ensemble d'instances décisionnelles, consultatives et spécialisées.

LE CONSEIL DE SURVEILLANCE (CS) :

Président du CS : M. SEJOURNE, Maire de Mirecourt
Vice Président du CS : M. COUSOT - Représentant de la Communauté de Communes du Pays de Mirecourt

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Le conseil de surveillance remplace le conseil d'administration. Ses missions sont recentrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l'établissement. Le conseil de surveillance comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants des personnels de l’établissement et des personnalités qualifiées, dont des représentants d’usagers.

Son président est élu parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées.

LA COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT (CME) :

Président de la CME : Mme le Dr MORLIER-GANDELET
Vice-président de la CME : M. le Dr ROUSSEAU

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La Commission Médicale d'Etablissement contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Elle propose au président du directoire un programme d’actions assorti d’indicateurs de suivi.

Le président de la C.M.E. et le vice-président du directoire élaborent avec le directeur général et en conformité avec le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens, le projet médical d’établissement. Il coordonne la politique médicale de l’établissement. La politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins est décidée par le directeur général, conjointement avec le président de la C.M.E.

Il est créé au sein de la Commission Médicale d'Etablissement des sous-commissions spécialisées chargées de participer, par leur avis, à l'élaboration de la politique d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, notamment en ce qui concerne :

  • La lutte contre les infections nosocomiales (CLIN).
  • La définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles et l'organisation de la lutte contre les iatrogénies médicamenteuses (COMEDIMS).
  • La prise en charge de la douleur CLUD.
  • La définition de la politique alimentaire et nutritionnelle (CLAN).
  • Le bon usage des anti-infectieux.
LE COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT (CTE) :

Président du CTE : Le Directeur ou son représentant

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Le Comité Technique d'Etablissement est obligatoirement consulté sur les délibérations du conseil de surveillance et entre autre sur :
  • Le plan de redressement présenté par le président du directoire à l'A.R.S.
  • La politique sociale, les modalités de la politique d'intéressement ainsi que le bilan social.
  • La politique d'amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques, ainsi que les conditions d'accueil et de prise en charge des usagers.
  • Le règlement intérieur de l'établissement.
  • Le plan de développement professionnel continu.

Le comité est régulièrement tenu informé sur le Contrat Pluriannuel d'Objectif et de Moyens, l'Etat des Prévisions de Recettes et de Dépenses, les actions de coopération proposées par le président du directoire au directeur général de l'A.R.S., de la situation budgétaire et des effectifs prévisionnels et réels de l'établissement.

LE COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT)

 

Président du CHSCT : Le Directeur ou son représentant

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Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est chargé d'étudier et de donner des avis sur les problèmes relatifs à l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail des personnes.

Il contribue à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l'établissement et à l'amélioration de leurs conditions de travail.

Mise à jour le 14/03/2019

ACTUALITES

Mars 2020
 
Publiée le 21/11/2019

Prochainement le programme des manifestations des Semaines d'Information sur la Santé Mentale (SISM) qui auront lieu du 16 au 29 mars 2020 sur le thème "Santé mentale et Discriminations".



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C. H. RAVENEL
1115 AVENUE PORTERAT
88500 MIRECOURT

Tél : 03.29.37.00.77
Fax : 03.29.37.83.79

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